Actualités/Agenda

Conseil municipal | 24 octobre

Du 25/09/2017
au 24/10/2017


Conseil municipal, mardi 24 octobre à 19 h 30

Salle de la Laub, 1er étage


ORDRE DU JOUR

1 Délibération : Désignation d’un secrétaire de séance


2 Informations brèves du Maire             

2.1 Actualités Communauté de Communes de la Vallée de MUNSTER 

2.2 Information : Vente du site HASLACH


3 Délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 septembre 2017


4 Administration générale        

4.1 Décisions du Maire prises en vertu d’une délégation du conseil municipal  

4.2 Délibération : Régime des astreintes des agents communaux          


5 Finances

5.1 Délibération : Subvention classe de découverte au Centre PEP « Les Flots » à Sanary sur Mer – École élémentaire

5.2 Délibération : Subvention à l’école maternelle du Badischhof pour l’opération « Café des Parents »            

5.3 Délibération : Subvention à l’école maternelle du centre pour un projet pédagogique « Découverte en Raquettes à Neige »               

5.4 Délibération : Facturation des charges locatives au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges

5.5 Délibération : Admission en non-valeur – Service de l’Eau 9


6 Domaines      

6.1 Délibération : Renouvellement de la convention avec Météo France - Tonte du parc à instruments

6.2 Délibération : Vente de bien communal, 2 rue Jean Matter à MUNSTER      

6.3 Délibération : Vente d’une partie de la parcelle section 17/n°6 rue Louis Joseph Blanc à Monsieur et Madame DECKER               

6.4 Délibération : Vente de parcelles section 12 en Zone Hilti - ADITEC 

6.5 Délibération : Vente de parcelles section 12 rue des artisans à l’enseigne LIDL FRANCE       

6.6 Délibération : Acquisition d’une parcelle place du 11 Novembre      

6.7 Délibération : Constitution d’une servitude de passage en tréfonds pour le réseau d’eau potable situé dans les parcelles n°374 et n°359, section 14 rue du Hammer


7 Travaux           

7.1 Délibération : Viabilisation de la parcelle communale n°6 section 6 sur le ban communal d’Eschbach-au-Val              

7.2 Délibération : Travaux complémentaires - Aménagement du parc de la Fecht          

7.3 Délibération : Travaux de remplacement d’un coffret électrique rue Louis Joseph Blanc     

7.4 Délibération : Avenants n°1 des lots n°1 et n°2 sur les travaux du renouvellement du réseau d’eau potable et d’aménagement de voirie rue Louis Joseph Blanc, Chemin du Solberg, route d’Eschbach et Vieux Chemin d’Eschbach à MUNSTER      

7.5 Travaux supplémentaires et vote de crédits – Service de l’Eau


8 Questions orales


9 Remerciements


10 Annexes : Rapports des commissions - hors délibérations   

10.1 Rapport de la commission des affaires foncières du 12 septembre 2017    

10.2 Rapport de la commission travaux du 10 octobre 2017

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