Espace administrés/Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Année 2019
Arrêté n°108/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue Alfred Hartmann au droit du cimetière le mercredi 12 juin 2019.

Arrêté n°107/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue du Docteur Heid au droit des n°14 et 16 le mardi 11 juin 2019.

Arrêté n°96/2019

règlementant la circulation de la RD417 en sortie d’agglomération vers Colmar le mardi 4 juin 2019.

Arrêté n°95/2019

règlementant la circulation rue Robi Wetzel, du mardi 20 Mai au vendredi 30 Août 2019 inclus.

Arrêté n°94/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue Alfred Hartmann (RD417) entre la rue de la République et le pont Gibraltar, du 31 mai au 14 juin 2019.

Arrêté n°93/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue des Potiers, place des potiers et rue des clefs, du 31 mai au 21 juin 2019.

Arrêté n°92/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue de la République entre la rue Alfred Hartmann et la rue Marcel Haedrich, du 31 mai au 21 juin 2019.

Arrêté n°91/2019

 règlementant la circulation et le stationnement Place de la Tuilerie et rue de l’Eglise, du 05 au 21 juin 2019.

Arrêté n°90/2019

règlementant la circulation et le stationnement Place de la Salle des Fêtes, du 03 au 21 juin 2019.

Arrêté n°87/2019

règlementant la circulation rue Robi Wetzel, du mardi 20 Mai au vendredi 30 Août 2019 inclus.

Arrêté n°86/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue Alfred Hartmann du mardi 21 au mercredi 29 mai 2019.

Arrêté n°84/2019

règlementant l’arrêt et le stationnement rue Robi Wetzel, du lundi 20 Mai au vendredi 30 Août 2019 inclus.

Arrêté n°81/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue de la République entre la rue Alfred Hartmann et la rue Marcel Haedrich, du 20 au 29 mai 2019 inclus.

Arrêté n°74/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue de la République entre la rue Alfred Hartmann et la rue Saint Léger, du 14 et 16 mai 2019.

Arrêté n°73/2019

n°73/2019, règlementant la circulation et le stationnement rue Saint Léger, du 14 au 15 mai 2019 inclus.

Arrêté n°72/2019

n°72/2019, règlementant la circulation et le stationnement rue de la République entre la rue Alfred Hartmann et la rue Marcel Haedrich, les 13 et 14 mai 2019.

Arrêté n°69/2019

règlementant la circulation et le stationnement de la rue de la République sur le tronçon situé entre la rue Alfred Hartmann (RD417) et la rue Marcel Haedrich (RD10) le mardi 07 mai 2019 puis du jeudi 09 au vendredi 10 mai 2019 (dates prévisionnelles).

Arrêté n°68/2019

règlementant la circulation et le stationnement de la rue Alfred Hartmann (RD417) du lundi 06 au mardi 07 mai 2019 (date prévisionnelle).

Arrêté n°58/2019

règlementant la circulation rue des Corbeaux, le jeudi 18 avril 2019 inclus.

Arrêté n°57/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue du Soli, du Lundi 15 au jeudi 18 avril 2019 inclus.

Arrêté n°56/2019

règlementant la circulation et le stationnement rue Docteur Heid, du Lundi 15 au jeudi 18 avril 2019 inclus.

Arrêté n°52/2019

règlementant la circulation rue du Docteur Heid au droit du n°16, du 03 au 19 avril 2019 inclus.

Arrêté n°44/2019

règlementant le stationnement de la Place du 11 Novembre, Côté Nord-Est, du 21 mars au 27 septembre 2019 inclus.

Arrêté n°23/2019

règlementant la circulation de la rue de Luttenbach et la rue du Tribunal, du 04 mars au 30 avril 2019 inclus.

Arrêté n°05/2019

portant modification des limites de l’agglomération sur les Routes Départementales n°10 et n°417.

Année 2018
Arrêté n°287/2018

portant sur l’ouverture des commerces le dimanche 30/12/18.

Arrêté n°252/2018

portant sur l'ouverture des commerces les dimanche de l'Avent (2, 9, 16, 23 décembre 2018)

Arrêté n°18/2018

règlementant la circulation et le stationnement


Année 2016
Arrêté n°25/2016

règlementant la circulation des autobus et des autocars au carrefour de la route du Kleebach et de la RD10


Année 2015
Arrêté n°164/2015

portant autorisation d'ouverture des magasins de vente au détail alimentaires et non alimentaires à l'occasion des Fêtes de Noël 2015

Arrêté n°92/2015

relatif à la lutte contre les bruits de voisinage


Arrêté n°157/2015

réglementant l'utilisation du Skatepark


Arrêté n°06/2015

portant règlement des marchés

Année 2014
Arrêté n°378/2014

réglementant l’accès aux ruines de l’ancienne Abbaye bénédictine Saint-Grégoire de Munster


Arrêté n°379/2014

réglementant la circulation du Parc de la Fecht entre le passage couvert de la rivière et le parking devant la maison le 4 décembre 2014


Arrêté n°385/2014

réglementant l’installation d’échafaudages dans la Grand’rue, rue Saint-Grégoire, rue du Hohneck, Place du Marché, rue de la République et rue du 9ème Zouaves (du n°1 au 10), du 1er week-end de l’Avent jusqu’au 1er week-end de l’année suivante et pendant la période du 1er juillet au 31 août


Arrêté n°395/2014

réglementant la circulation dans le Parc de la Fecht, côté Sud, au niveau du canal souterrain

Année 2013
Arrêté n°87/2013

réglementant la circulation piétonne et le stationnement entre les n°51 et n°55 de la Grand’Rue pour raison de sécurité


Arrêté n°185/2013

portant sur l’interdiction de stationnement pour les camping-cars sur le parking Kirschleger, situé rue Docteur Heid


Arrêté n°186/2013

portant sur l’autorisation réservée aux usagers du gymnase de stationner sur le parking lui attenant, situé rue du Docteur Heid