Espace administrés/Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Année 2021
Arrêté n°23/2021

réglementant la circulation et le stationnement rue Martin Hilti du lundi 1er mars au vendredi 31 décembre 2021.

Arrêté n°22/2021

réglementant la circulation du chemin du Walsbach du lundi 1er au vendredi 19 mars 2021.

Arrêté n°21/2021

réglementant la circulation de la rue Martin Hilti du lundi 22 au vendredi 26 février 2021.

Arrêté n°20/2021

réglementant le stationnement de la rue Saint Grégoire du lundi 22 février au vendredi 12 mars 2021.

Arrêté n°19/2021

réglementant la circulation de la rue Roby Wetzel du lundi 22 février au vendredi 05 mars 2021.

Arrêté n°18/2021

réglementant la circulation Chemin du Walsbach du jeudi 18 au vendredi 26 février 2021.

Arrêté n°17/2021

réglementant la circulation et le stationnement des rues Sébastopol, Frédéric Hartmann et Roby Wetzel du lundi 08 au vendredi 12 février 2021.

Arrêté n°16/2021

réglementant la circulation et le stationnement des rues du Général De Lattre De Tassigny et du Badischhof du lundi 08 février au vendredi 05 mars 2021.

Arrêté n°15/2021

réglementant la circulation de la rue Louis Joseph Blanc du lundi 08 au mercredi 10 février 2021.

Arrêté n°14/2021

réglementant la circulation de la rue de Luttenbach les mardi 02 et mercredi 03 février 2021.

Arrêté n°10/2021

portant sur l'ouverture des commerces les dimanches 24 et 31 janvier 2021.

Arrêté n°8/2021

règlementant la circulation et le stationnement de la Grand’Rue le lundi 18 janvier 2021.

Arrêté n°6/2021

règlementant la circulation et le stationnement de la Grand’Rue le lundi 11 janvier 2021.

Arrêté n°5/2021

règlementant la circulation et le stationnement du Chemin du Langaeckerlé le mercredi 13 janvier 2021.

Arrêté n°4/2021

règlementant la circulation et le stationnement de la rue Martin Hilti du lundi 11 janvier au vendredi 09 avril 2021.

Arrêté n°3/2021

règlementant la circulation et le stationnement de la rue des Remparts du lundi 11 au vendredi 22 janvier 2021.

Arrêté n°2/2021

règlementant la circulation et le stationnement de la Place du Marché le mercredi 27 janvier 2021.

Arrêté n°1/2021

règlementant la circulation et le stationnement de la Grand’Rue le lundi 11 janvier 2021.

Année 2020
Arrêté n°159/2020

règlementant la circulation et le stationnement des rues Sébastopol et de Luttenbach du lundi 04 au vendredi 29 janvier 2021.

Arrêté n°158/2020

règlementant la circulation et le stationnement de la rue du Leymel du lundi 04 au vendredi 29 janvier 2021.

Arrêté n°157/2020

règlementant la circulation et le stationnement de la rue du Leymel du lundi 14 au mercredi 23 décembre 2020.

Arrêté n°156/2020

règlementant la circulation du Chemin du Bretzel du lundi 28 au jeudi 31 décembre 2020.

Arrêté n°155/2020

règlementant la circulation de la rue du Général De Gaulle du mardi 08 au vendredi 18 décembre 2020.

Arrêté n°154/2020

règlementant la circulation et le stationnement de la rue Pfeffel du jeudi 10 au vendredi 18 décembre 2020.

Arrêté n°153/2020

règlementant la circulation de la rue des Moines du lundi 07 au vendredi 11 décembre 2020.

Arrêté n°145/2020

règlementant la circulation de la rue du Moulin, rue des Vosges et rue des Bouleaux du lundi 23 novembre 2020 au vendredi 29 janvier 2021.

Arrêté n°113/2020

règlementant le stationnement de la rue des Clefs, au droit du n°10, du vendredi 02 octobre au mercredi 02 décembre 2020.

Année 2019
Arrêté n°05/2019

portant modification des limites de l’agglomération sur les Routes Départementales n°10 et n°417.

Année 2018
Arrêté n°18/2018

règlementant la circulation et le stationnement


Année 2016
Arrêté n°25/2016

règlementant la circulation des autobus et des autocars au carrefour de la route du Kleebach et de la RD10


Année 2015
Arrêté n°92/2015

relatif à la lutte contre les bruits de voisinage


Arrêté n°157/2015

réglementant l'utilisation du Skatepark


Arrêté n°06/2015

portant règlement des marchés

Année 2014
Arrêté n°378/2014

réglementant l’accès aux ruines de l’ancienne Abbaye bénédictine Saint-Grégoire de Munster


Arrêté n°379/2014

réglementant la circulation du Parc de la Fecht entre le passage couvert de la rivière et le parking devant la maison le 4 décembre 2014


Arrêté n°385/2014

réglementant l’installation d’échafaudages dans la Grand’rue, rue Saint-Grégoire, rue du Hohneck, Place du Marché, rue de la République et rue du 9ème Zouaves (du n°1 au 10), du 1er week-end de l’Avent jusqu’au 1er week-end de l’année suivante et pendant la période du 1er juillet au 31 août


Arrêté n°395/2014

réglementant la circulation dans le Parc de la Fecht, côté Sud, au niveau du canal souterrain

Année 2013
Arrêté n°87/2013

réglementant la circulation piétonne et le stationnement entre les n°51 et n°55 de la Grand’Rue pour raison de sécurité


Arrêté n°185/2013

portant sur l’interdiction de stationnement pour les camping-cars sur le parking Kirschleger, situé rue Docteur Heid


Arrêté n°186/2013

portant sur l’autorisation réservée aux usagers du gymnase de stationner sur le parking lui attenant, situé rue du Docteur Heid