Espace administrés/Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Année 2020
Arrêté n°48/2020

règlementant la circulation rue de l’Ecole, du lundi 08 juin au vendredi 10 juillet 2020.

Arrêté n°47/2020

règlementant la circulation Chemin du Heidenbach, du mardi 26 au mercredi 27 mai 2020

Arrêté n°45/2020

règlementant la circulation de la rue Rapp le vendredi 22 mai 2020.

Arrêté n°42/2020

règlementant la circulation de la piste cyclable du Fesseneck du samedi 16 mai au vendredi 12 juin 2020.

Arrêté n°41/2020

règlementant la circulation rue du 9 Zouaves du lundi 11 au vendredi 29 mai 2020.

Arrêté n°37/2020

règlementant la circulation route de Gunsbach sur le tronçon situé entre les n°13 et n°17 du 20 au 30 avril 2020.

Arrêté n°36/2020

règlementant la circulation rue de la Salle des Fêtes le dimanche 15 mars 2020.

Arrêté n°32/2020

règlementant la circulation rue Louis Joseph Blanc du vendredi 06 au lundi 09 mars 2020.

Arrêté n°31/2020

règlementant la circulation rue du 9 Zouaves du lundi 09 au vendredi 27 mars 2020.

Arrêté n°30/2020

règlementant la circulation rue du Soli du mercredi 04 mars au vendredi 03 avril 2020.

Arrêté n°29/2020

règlementant la circulation chemin du Heidenbach du mercredi 04 au jeudi 05 mars 2020.

Arrêté n°28/2020

règlementant la circulation rue Sébastopol (RD10), du jeudi 27 au vendredi 28 février 2020.

Arrêté n°24/2020

règlementant la circulation rue Marcel Haedrich (RD10), les 24 et 25 février 2020.

Arrêté n°24/2020

règlementant la circulation de la rue de la Fecht le 19 février 2020 .

Arrêté n°23/2020

règlementant la circulation de la rue Pfeffel du 18 au 21 février 2020 .

Arrêté n°22/2020

règlementant la circulation rue Marcel Haedrich (RD10), les 19 et 20 février 2020.

Arrêté n°21/2020

règlementant la circulation rue du 9 Zouaves (RD417), au niveau du mini-giratoire, le jeudi 27 février 2020 entre 13h00 et 18h00.

Arrêté n°17/2020

règlementant la circulation et le stationnement Grand’rue au droit du n°06 et rue Pfeffel, le mercredi 26 février 2020 entre 13h00 et 18h00.

Arrêté n°16/2020

règlementant la circulation rue du 9 Zouaves (RD417), au niveau du mini-giratoire, le mardi 18 février 2020 entre 13h00 et 18h00.

Arrêté n°15/2020

règlementant la circulation de la RD10 au droit du n°49 (ancien Match) rue du Général De Lattre de Tassigny, le 12 février 2020.

Arrêté n°14/2020

règlementant la circulation et le stationnement de différentes rues du centre-ville, du 29 janvier au 05 février 2020 inclus.

Arrêté n°12/2020

règlementant la circulation Place du Marché au droit du n°8, du 03 au 14 février 2020 inclus.

Arrêté n°11/2020

règlementant la circulation et le stationnement de différentes rues du centre-ville, du 29 janvier au 05 février 2020 inclus.

Arrêté n°10/2020

règlementant la circulation rue du 9 Zouaves au droit du n°39, du 10 au 13 février 2020 inclus.

Arrêté n°9/2020

règlementant la circulation et le stationnement rue des Clefs au droit du n°3 et parking des Potiers du 28 janvier au 14 février 2020 inclus.

Arrêté n°8/2020

règlementant la circulation et le stationnement rue du Presbytère au droit du n°2 entre la rue Saint Grégoire et la Grand’rue du 28 janvier au 14 février 2020 inclus.

Arrêté n°7/2020

règlementant la circulation et le stationnement rue Madame Blanche au droit du n°10, du 28 janvier au 14 février 2020 inclus.

Arrêté n°6/2020

règlementant la circulation et le stationnement de la rue de Luttenbach (RD10) sur le tronçon entre la rue Jean Matter et le n°41 entre le 28 janvier et le 14 février 2020 (durée 1 journée).

Arrêté n°4/2020

règlementant la circulation du chemin du Walsbach au droit du n°25 du 14 au 17 janvier 2020 inclus.

Arrêté n°3/2020

règlementant la circulation de la rue du Chemin de Fer, du 13 janvier au 27 mars 2020 inclus.

Arrêté n°2/2020

règlementant la circulation et le stationnement de la Grand’rue (RD417) le lundi 13 janvier 2020.

Année 2019
Arrêté n°05/2019

portant modification des limites de l’agglomération sur les Routes Départementales n°10 et n°417.

Année 2018
Arrêté n°18/2018

règlementant la circulation et le stationnement


Année 2016
Arrêté n°25/2016

règlementant la circulation des autobus et des autocars au carrefour de la route du Kleebach et de la RD10


Année 2015
Arrêté n°92/2015

relatif à la lutte contre les bruits de voisinage


Arrêté n°157/2015

réglementant l'utilisation du Skatepark


Arrêté n°06/2015

portant règlement des marchés

Année 2014
Arrêté n°378/2014

réglementant l’accès aux ruines de l’ancienne Abbaye bénédictine Saint-Grégoire de Munster


Arrêté n°379/2014

réglementant la circulation du Parc de la Fecht entre le passage couvert de la rivière et le parking devant la maison le 4 décembre 2014


Arrêté n°385/2014

réglementant l’installation d’échafaudages dans la Grand’rue, rue Saint-Grégoire, rue du Hohneck, Place du Marché, rue de la République et rue du 9ème Zouaves (du n°1 au 10), du 1er week-end de l’Avent jusqu’au 1er week-end de l’année suivante et pendant la période du 1er juillet au 31 août


Arrêté n°395/2014

réglementant la circulation dans le Parc de la Fecht, côté Sud, au niveau du canal souterrain

Année 2013
Arrêté n°87/2013

réglementant la circulation piétonne et le stationnement entre les n°51 et n°55 de la Grand’Rue pour raison de sécurité


Arrêté n°185/2013

portant sur l’interdiction de stationnement pour les camping-cars sur le parking Kirschleger, situé rue Docteur Heid


Arrêté n°186/2013

portant sur l’autorisation réservée aux usagers du gymnase de stationner sur le parking lui attenant, situé rue du Docteur Heid